Maîtriser les bases de la fiscalité
Best-of
Initiation
3 jours (21 heures)
Paris, Lyon, Bordeaux, Lille, Nantes
La fiscalité est une matière complexe qui nécessite l'appréhension des différents régimes et des multiples mécanismes fiscaux régissant les taxes et impôts en France. La fiscalité constitue également un domaine incontournable dans le monde de l'entreprise. Aussi, un non-fiscaliste peut être amené à devoir acquérir les bases de la fiscalité en vue de maîtriser les conséquences fiscales des choix de gestion de son entreprise.
Pour minimiser les risques d'infraction
Perfectionnement
2 jours (14 heures)
Paris, Classe virtuelle
Tous les échanges de biens entre États membres de l'Union européenne doivent être déclarés. Cette déclaration a pour finalité d'assurer notamment une bonne application du régime de la TVA intracommunautaire. La pratique de la DEB doit être maîtrisée afin d'éviter les sanctions parfois lourdes liées au défaut de production, à l'omission ou à l'inexactitude de cette déclaration.
Constituer et sécuriser son dossier de CIR
Perfectionnement
1 jour (7 heures)
Paris, Classe virtuelle
L'activité R&D est vouée à s'intensifier. Preuve de cette intensification, le Crédit d'Impôt Innovation (CII) est apparu et vient compléter le CIR. Le mécanisme du Crédit d'Impôt Recherche est donc un outil fiscal incitatif qui requiert toutefois le respect de certaines étapes clés afin de constituer un dossier de CIR solide et sécurisé. Aussi, il est indispensable d'appliquer les traitements comptable et fiscal de manière adéquate afin d'optimiser efficacement.
Mettre à jour et adapter sa politique de prix de transfert
Approfondissement
1 jour (7 heures)
Paris
L'administration fiscale française impose aux groupes multinationaux en cas de contrôle, la remise obligatoire au vérificateur d'une documentation des prix de transfert. Cette obligation documentaire concerne les groupes dont le CA hors taxe annuel ou le total du bilan excèdent 400 millions d'euros. Deux volets de cette documentation sont nécessaires : une partie « centrale » qui présente le groupe dans sa globalité et une spécifique à l'activité exercée en France.
Best-of
Initiation
2 jours (14 heures)
Paris, Lyon, Bordeaux, Lille, Nantes, Classe virtuelle
Passer du résultat comptable au résultat fiscal est une étape incontournable dans l'établissement de la liasse fiscale pour toutes les entreprises. Il s'avère donc nécessaire de connaître le traitement comptable et fiscal des charges et des produits et de passer par l'étude d'un bilan et d'un compte de résultat en vue de déterminer la réelle charge de l'impôt qui pèse sur l'entreprise.
Déclarer les prestations de services et récupérer sa TVA
Approfondissement
1 jour (7 heures)
Paris
Les prestations de services réalisées entre assujettis à la TVA doivent être imposées au lieu de l'établissement du preneur. Un mécanisme d'autoliquidation de la taxe par le preneur, lorsque le prestataire est établi dans un autre État membre, est mis en œuvre. Il est ainsi utile d'identifier tous les critères de territorialité des prestations de services afin de maîtriser la complexité de ce régime d'imposition.
Pour sécuriser son système de facturation
Initiation
1 jour (7 heures)
Paris, Classe virtuelle
Établir et délivrer une facture impliquent le respect de certaines obligations juridiques et génèrent par ailleurs des conséquences fiscales, notamment en matière de TVA. Se conformer à un certain formalisme permet ainsi de limiter les risques d'erreurs ou d'infractions aux règles de facturation.
De la holding de reprise aux managements-packages
Perfectionnement
1 jour (7 heures)
Paris, Classe virtuelle
Les restructurations ou les acquisitions structurées sous la forme de LBO restent un incontournable de la pratique transactionnelle. Si sur les plans financier et juridique la pratique est éculée, en matière de fiscalité, de nombreuses problématiques demeurent. Les nouvelles normes de lutte contre les abus ont notamment durci les conditions de structuration des LBO d'un point de vue fiscal.
Maîtriser l'ensemble des impôts et taxes dues par l'entreprise
Perfectionnement
15 jours (105 heures)
Paris
De nombreux juristes ou comptables sont parfois amenés, dans le cadre de leurs missions, à tenir compte de règles ou de contraintes fiscales qui s'appliquent aux entreprises. Une seule décision de gestion peut, par ailleurs, entraîner des coûts fiscaux importants. Il est donc impératif de se familiariser avec l'environnement fiscal d'une entreprise afin d'éclairer au mieux toutes ses décisions et leur stratégie.

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Perfectionner sa pratique des opérations immobilières
Best-of
Perfectionnement
2 jours (14 heures)
Lyon, Bordeaux, Lille, Nantes, Paris
Les mécanismes de la fiscalité immobilière peuvent s'avérer très complexes. Selon le choix de l'opération, les coûts fiscaux se révèlent souvent très importants s'ils ne sont pas maîtrisés et optimisés. Il est donc essentiel d'anticiper les incidences fiscales d'un achat, d'une détention ou d'une cession d'un immeuble, de mesurer les risques liés à ces opérations et enfin de limiter les risques fiscaux.