Analyser les outils opérationnels et choisir le plus adapté à son projet
Best-of
Perfectionnement
2 jours (14 heures)
Paris, Lyon, Lille, Nantes, Bordeaux, Strasbourg

Les divers acteurs de l'aménagement opérationnel sont confrontés au choix de la procédure la mieux adaptée aux objectifs de leurs projets. Dès lors, l'une ou l'autre des procédures offertes par le Code de l'urbanisme n'entraîne pas les mêmes conséquences et un mauvais choix peut s'avérer lourd de conséquences pour l'opérateur. Il doit être particulièrement vigilent sur les règles applicables.

Gérer l'opération en toute sécurité juridique
Best-of
Perfectionnement
2 jours (14 heures)
Paris
Le cadre de la conception et de la passation des opérations d'aménagement public a fortement évolué et révèle de nouveaux enjeux pour l'aménagement urbain. Dès lors, maîtriser les règles applicables au territoire sur lequel le projet se déroule et identifier les avantages et inconvénients de chacun des outils opérationnels s'avèrent essentiels pour réaliser une opération.
Sécuriser la mise en œuvre de ces nouveaux outils
Perfectionnement
2 jours (14 heures)
Paris

Élaborée en partant du terrain, la loi ELAN a pour ambition de faciliter la construction de nouveaux logements. Afin d'atteindre cet objectif, elle a créé deux nouveaux instruments, le projet partenarial d'aménagement (PPA) et les grandes opérations d'urbanisme (GOU) permettant de réaliser de opérations d'aménagement complexes. Objectifs, effets, cadre légal, modalités de mise en œuvre sont autant d'aspects devant être assimiler afin de sécuriser vos démarches.

Analyser les outils de l'aménagement et optimiser le montage de son opération
Best-of
Initiation
2 jours (14 heures)
Paris, Lyon, Lille, Nantes, Bordeaux, Strasbourg, Classe virtuelle

Le bon fonctionnement des villes et la réussite d'un projet d'aménagement reposent sur la capacité de la collectivité à planifier son développement et à mobiliser les acteurs locaux. Il est important de mettre en œuvre les procédures les plus adaptées, afin de créer des espaces de vie harmonieux qui, dans une perspective de développement durable, répondent aux besoins de la population.

Gérer la procédure, de sa création à sa réalisation
Best-of
Perfectionnement
2 jours (14 heures)
Paris

Du choix du site à la commercialisation des terrains viabilisés, le montage d'une Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) nécessite une analyse juridique permanente et approfondie, afin de mettre en œuvre les bons outils de façon coordonnée et cohérente. Le décret du 21 mai 2019 en application de la loi ELAN est venu apporté certaines dispositions tendant à faciliter la création de la ZAC.

Concevoir des opérations d'aménagement public ou privé
Perfectionnement
10 jours (70 heures)
Paris

Les procédures d'aménagement sont nombreuses et particulièrement complexes. Le choix pour réussir son projet est parfois cornélien. Pour cela, il est indispensable de connaître les différents outils existants, leurs impacts financiers et fiscaux afin de faire le meilleur choix et de réussir chaque étape de son projet.

Perfectionnement
0,6 jour (4 heures)
Paris, Lyon
Respecter les étapes et modalités de la procédure
Initiation
0,3 jour (2 heures)
Classe virtuelle, Paris
Déterminer la procédure adaptée à un projet et sécuriser sa mise en oeuvre
Initiation
0,3 jour (2 heures)
Classe virtuelle, Paris
Décrypter les taxes et participations d'urbanisme et leurs champs d'application
Perfectionnement
0,3 jour (2 heures)
Classe virtuelle, Paris