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Formations courtes

Cadre juridique de la blockchain

Perfectionnement
1 jour - 7 heures
Paris
Code Dokelio
64623
Maîtriser l’univers de la blockchain pour intégrer son traitement légal
La technologie Blockchain (parfois aussi appelée « distributed ledger technology »), initiée par le réseau Bitcoin, est présentée comme disruptive car elle permet, en principe, de se passer de tiers de confiance grâce à un réseau de « nœuds » (des serveurs) validant de manière, sécurisée et en temps réel (ou presque) toutes sortes de transactions ou d’informations, à valeur juridique ou non. Sur le plan juridique, la Blockchain pose un certain nombre de questions qu’il conviendra de résoudre à terme. L’heure est à la compréhension de la technologie et l’expérimentation de ses cas d’usages, déjà nombreux dans le cas de blockchains dites privées ou à consortium. Le temps de la régulation viendra plus tard, même si quelques législations sectorielles voient déjà le jour, comme en France en matière d’émission et cession de titres financiers non côtés.

Objectifs

Pour qui ?

Prérequis

Compétences acquises

Objectifs

Comprendre la logique et les enjeux de la blockchain
Intégrer les implications juridiques de la blockchain
Sécuriser la gouvernance juridique des applications issues de la blockchain

Pour qui ?

Responsables juridiques et juristes
Avocats

Prérequis

Avoir des connaissances en doit du digital ou avoir suivi « Maîtriser le cadre juridique du digital » (code 20026)

Maîtriser le mécanisme blockchain et ses applications possibles sur son activité, en disposant de réflexes juridiques pour encadrer ses futurs projets blockchain
Parcours pédagogique
  • QUIZ AMONT
  • PRESENTIEL
  • QUIZ AVAL

Programme

Cadre juridique de la blockchain

Distinguer et comprendre blockchain, cryptoactifs et tous les autres

Faire le point sur les cryptomonnaies
- Définir la cryptomonnaie
- Fonctionnement et techniques associées
- Faire le point sur les différentes cryptomonnaies en dehors du bitcoin
Cerner la réalité pratique de la révolution blockchain pour anticiper l’impact sur son activité
- Comprendre la cryptographie
- Fonctionnement et technique
Analyser et comprendre l’ethereum, les smart contracts et les autres applications possibles
- Découvrir l’ethereum et comprendre les nouvelles applications possibles avec cette blockchain
- Analyser les smart contracts et identifier les avantages d’un contrat/programme autonome et donc auto-exécutant
Étude de cas : analyse de smart contracts existants dans le cas d’une prestation de service et rédaction des points clés

Cerner les implications professionnelles de la blockchain dans le monde actuel et celui de demain

Les applications actuelles de la blockchain
Étude de cas : analyse de différentes applications à travers des exemples issus de différentes industries et sociétés de services
La crypto finance ou la token economy
- Analyser l’explosion des opérations de levées de fonds en ICO bientôt encadrées par la loi PACTE en France
- Les plateformes d’échange ou comment se passer d’intermédiaire
- Les fonds d’investissement
- Les produits financiers

Organiser la gouvernance dans le respect de la réglementation

- La régulation d’une blockchain publique
- Liens entre tokens et titres financiers
- Blockchain et anti-blanchiment
- Blockchain et données personnelles avec le RGPD notamment
- Blockchain, smart contracts et règlement eIDAS
Partage d’expériences : échanges sur l’émergence des premières législations en France et à l’étranger
Nos intervenants
Thibault Verbiest
Avocat Associé
DS AVOCATS
Informations complémentaires
Moyens Humains et techniques
Équipe pédagogique :  Un consultant expert de la thématique et une équipe pédagogique en support du stagiaire pour toute question en lien avec son parcours de formation. Techniques pédagogiques : Alternance de théorie, de démonstrations par l’exemple et de mise en pratique grâce à de nombreux exercices individuels ou collectifs. Exercices, études de cas et cas pratiques rythment cette formation. Ressources pédagogiques :  Un support de formation présentant l'essentiel des points vus durant la formation et proposant des éléments d'approfondissement est téléchargeable sur notre plateforme.

Cadre juridique de la blockchain
Ref
8920207
Tarif
1080€ HT

Prochaines sessions

Le choix de la session vous sera demandé lors de votre inscription.

Paris
Prochaines sessions
25 nov. 2020
25-11-2020
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