Développer la bonne méthodologie pour réaliser ses opérations budgétaires
Initiation
2 jours (14 heures)
Paris, Classe virtuelle
Organiser de façon opérationnelle un projet de construction d'ouvrage
Best-of
Initiation
1 jour (7 heures)
Paris
Pour mener à bien un projet ou une opération de travaux de petite ou grande envergure, il faut à la fois connaître le déroulement chronologique d'une opération de travaux mais aussi cerner les rôles et les responsabilités de toutes les parties prenantes au projet. Cela permet d'instaurer un dialogue efficace avec les acteurs professionnels de l'opération et d'anticiper les possibles dérives.
Gérer la passation et l'exécution de ses marchés en prévenant tout risque
Initiation
4 jours (28 heures)
Classe virtuelle, Paris, Lyon

La réglementation relative aux marchés publics ne cesse d'évoluer. Le Code de la commande publique, la loi Sapin II et le décret du 10 avril 2017 bouleversent encore aujourd'hui les règles de passation et d'exécution. Il convient de bien connaître les règles applicables et de faire le point sur les évolutions réglementaires et jurisprudentielles pour sécuriser vos marchés publics.

Analyser l'essentiel des règles en un jour
Initiation
1 jour (7 heures)
Paris
La priorité donnée par le gouvernement à la construction ces dernières années, fait du droit de l'urbanisme un droit désormais incontournable, notamment suite à l'adoption de la loi Logement. Il reste cependant assez peu connu et confondu avec d'autres domaines qui lui sont proches comme celui de la construction ou de l'environnement. C'est pourquoi il est essentiel pour mener à bien vos projets urbains, d'intégrer les principaux enjeux opérationnels du droit de l'urbanisme et ses mutations.
Sécuriser l'ouverture des données afin de garantir leur intégrité
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2 jours (14 heures)
Paris
Le top est donné, depuis le 1er octobre 2018 : la publication des données essentielles des marchés publics et concessions est devenue obligatoire. Il s'agit d'une mine d'or pour les petits candidats qui pourront désormais mieux adapter leur offre. Pour parvenir à publier ses données en toute sécurité, il est indispensable de maîtriser le cadre réglementaire et juridique et d'intégrer les bonnes pratiques en matière de gestion de la donnée au sein de son organisation

Communes : comment anticiper les conséquences de la réforme ?

Initiation
1 jour (7 heures)
Paris

Le projet de loi de finances de 2020 portant la réforme de la fiscalité locale nécessite d'être anticipé afin d‘éviter l'impasse budgétaire.

EFE vous propose de décrypter la réforme, d'analyser ses enjeux et ses conséquences pour les collectivités territoriales en répondant aux nombreuses questions qui demeurent aujourd'hui. 

  • Comment anticiper la suppression échelonnée de la taxe d'habitation au sein des communes pour éviter un séisme fiscal ?
  • Comment mesurer l'incidence fiscale, budgétaire et administrative de la suppression de la TH ?
  • Comment justifier le nouveau système compensatoire auprès de ses électeurs ?

La compensation à l'euro près est un système de péréquation complexe à appréhender au plus vite par les communes et les intercommunalités touchées par la réforme

Retrouvez vos experts et vos pairs le mardi 10 décembre 2019 afin d'échapper à un cataclysme fiscal post élections municipales.

Ce rendez-vous exceptionnel sera également l'occasion d'échanger sur la bonne santé économique et financière des collectivités et sur leurs efforts en faveur de l'endiguement de la dette publique.

PDF programme conférence EFE Téléchargez le programme de cette conférence et découvrez nos intervenants

Modifier ou régulariser une opération ou un permis en toute sécurité juridique
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Initiation
1 jour (7 heures)
Paris

Toute opération de construction ou d'aménagement faisant l'objet d'un permis en cours de validité, peut être modifiée sans qu'un nouveau permis soit nécessairement demandé. De même, toute construction illégale ou tout permis faisant l'objet d'un contentieux peuvent être régularisés. Néanmoins, cela n'est possible que sous certaines conditions qu'il est indispensable de maîtriser. il en va de même des enjeux et des conséquences juridiques de l'obtention de ces autorisations, afin de ne pas menacer son projet.

Mettre en oeuvre les outils et les procédures indispensables à un projet d'urbanisme
Initiation
4 jours (28 heures)
Lille, Lyon, Paris, Classe virtuelle, Bordeaux, Nantes, Strasbourg

Le droit de l'urbanisme est en évolution constante : documents d'urbanisme, contentieux, densification... en témoignent la loi ALUR, la loi Égalité et citoyenneté ou encore les premiers décrets d'application de la la loi ELAN qui révolutionnent l'urbanisme opérationnel et de planification. Il est nécessaire de saisir la traduction de ces évolutions dans les documents d'urbanisme.

Analyser les règles, documents et procédures applicables
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Initiation
2 jours (14 heures)
Classe virtuelle, Paris, Lyon, Bordeaux, Lille, Nantes, Strasbourg
Le droit de l'urbanisme est une matière complexe et dense. Pour le pratiquer en toute sécurité, les opérateurs de l'aménagement urbain doivent intégrer la réglementation, ses incidences sur les opérations et les outils qui en découlent.
Conduire les étapes en amont du démarrage du chantier
Initiation
1 jour (7 heures)
Paris
Une opération de travaux est une succession d'étapes, de missions, de responsabilités qu'il est impératif de maîtriser pour la mener à bien. De la définition du besoin à sa formalisation sous forme de programme puis de conception de l'opération, différentes méthodologies peuvent être mises en œuvre pour réussir la phase préalable au lancement du chantier.