Perfectionner sa pratique des opérations immobilières
Best-of
Perfectionnement
2 jours (14 heures)
Lyon, Bordeaux, Lille, Nantes, Paris

Les mécanismes de la fiscalité immobilière peuvent s'avérer très complexes. Selon le choix de l'opération, les coûts fiscaux se révèlent très importants s'ils ne sont pas maîtrisés et optimisés. Il est donc essentiel d'anticiper les incidences fiscales d'un achat, d'une détention ou d'une cession d'un immeuble, de mesurer les risques liés à ces opérations et enfin de limiter les risques fiscaux.

Maîtriser le régime applicable
Perfectionnement
1 jour (7 heures)
Paris
La réforme de la TVA des opérations immobilières a bouleversé les règles de TVA et réaménagé celles des droits d'enregistrement. Ce dispositif étend les cas de taxation des opérations immobilières réalisées par les assujettis mais restreint ceux des opérations accomplies par des particuliers. Ce système mérite donc une analyse de toutes ces règles pour en mesurer les multiples enjeux fiscaux.
Maîtriser l'ensemble des impôts et taxes dues par l'entreprise
Perfectionnement
15 jours (105 heures)
Paris
De nombreux juristes ou comptables sont parfois amenés, dans le cadre de leurs missions, à tenir compte de règles ou de contraintes fiscales qui s'appliquent aux entreprises. Une seule décision de gestion peut, par ailleurs, entraîner des coûts fiscaux importants. Il est donc impératif de se familiariser avec l'environnement fiscal d'une entreprise afin d'éclairer au mieux toutes ses décisions et leur stratégie.

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Maîtriser les donations et la dévolution successorale
Perfectionnement
2 jours (14 heures)
Paris
Le régime fiscal des donations se distingue de celui qui régit les successions. Les règles fiscales peuvent permettre d'opérer la transmission de son patrimoine sans en payer le " prix fort " car il existe de nombreuses techniques, parmi lesquelles la donation-partage par exemple, qui permettent d'anticiper et de limiter fiscalement le règlement d'une succession.
Maîtriser les opportunités fiscales de la location meublée et de la parahôtellerie
Perfectionnement
1 jour (7 heures)
Paris, Classe virtuelle
La qualité de loueur en meublé professionnel permet de profiter d'avantages fiscaux conséquents et rares lorsqu'il est question d'actifs immobiliers. Toutefois, il est impératif de mesurer les obligations et conditions contraignantes attachées à ce statut. Le statut de loueur en meublé non professionnel est une alternative intéressante par rapport à la location nue et aux revenus fonciers traditionnels. Quand il est possible, le régime de la parahôtellerie (chambre d'hôtes, gîte rural, meublé de tourisme) est souvent préférable.
Maîtriser les impacts fiscaux et comptables des fusions, APA et scissions
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Perfectionnement
2 jours (14 heures)
Paris, Classe virtuelle
Restructurer est un moyen de réorganiser des sociétés afin d'optimiser les coûts fiscaux, sociaux ou économiques. Aussi, réaliser une fusion, une TUP ou un APA exige une anticipation et une maîtrise des impacts comptables et fiscaux qui en résultent. Ces différents outils permettent ainsi de bénéficier de régimes de taxation plus ou moins adaptés ou avantageux selon le choix et la situation de l'entreprise.
Perfectionnement
0,6 jour (4 heures)
Paris
Optimiser le calcul de la CFE et de la CVAE pour réduire le poids de la CET
Perfectionnement
2 jours (14 heures)
Paris
La CET suscite depuis sa création de nombreuses questions relatives à ses modalités ou son champ d'application. Des incertitudes demeurent aussi sur ses éléments de calcul, ses éventuels plafonnements, ses formalités déclaratives ou enfin sur les dates clés à retenir pour son paiement. Maîtriser ce dispositif permet de limiter les risques et de bénéficier de mesures de réduction et d'allègement.
Perfectionnement
0,6 jour (4 heures)
Paris
Structurer et défendre sa politique de prix de transfert
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Perfectionnement
2 jours (14 heures)
Paris

Parce que les flux transfrontaliers sont inhérents aux entreprises et groupes internationaux, il est essentiel d'en maîtriser leur valorisation. Aussi, il convient de choisir sa politique de prix de transfert en tenant compte de la réalité économique des marchés et dans le respect des règles locales et internationales. La politique de prix de transfert est donc un enjeu important, tant en fiscalité qu'en gestion financière des groupes.