Formations courtes
Pratiquer les outils et modes de financement de l'urbanisme
Perfectionnement
0,29 jour - 2 heures
À distance
Paris
Imprimer
Décrypter les taxes et participations d'urbanisme et leurs champs d'application
Objectives
Concerned public
Prerequisite
Compétences acquises
Objectives
Identifier les différentes taxes et participations relatives aux opérations d'urbanisme et d'aménagement
Définir les outils adaptés selon leurs avantages et inconvénients
Définir les outils adaptés selon leurs avantages et inconvénients
Concerned public
Élus et leurs adjoints chargés de l'urbanisme
Responsables et agents des services urbanisme, aménagement, techniques
Aménageurs et constructeurs
Responsables et agents des services urbanisme, aménagement, techniques
Aménageurs et constructeurs
Prerequisite
Être confronté aux projets d'urbanisme
Disposer des critères de choix du mode de financement ou de taxe adapté à l'opération ou à l'équipement
Program
Pratiquer les outils et modes de financement de l'urbanisme
60 minutes pour décrypter les taxes et participations exigibles
- Définir les principes relatifs au financement des équipements publics : les acteurs, l'exigibilité ou non des contributions
- Déterminer les taxes applicables aux constructeurs et aménageurs
- Identifier les participation dans le cadre de réalisation d'équipements publics
15 minutes pour s’exercer sur son poste
- Les participants réalisent une étude de cas leur permettant de s'initier au calcul de taxes et redevances
Exercice d'application : calculs de taxes et redevances dans le cadre de projets menés par les participants
45 minutes pour échanger sur les critères de choix et la mise en place des outils de financement adaptés
Partage d'expérience : échanges sur les bonnes pratiques permettant de déterminer les contributions nécessaires à la réalisation d'équipements publics
Nos intervenants
Stanley Geneste
Consultant en urbanisme
GUAM
Pratiquer les outils et modes de financement de l'urbanisme
Ref
8972364
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