Formations courtes
Pratiquer les outils et modes de financement de l'urbanisme
Perfectionnement
0,3 jour - 2 heures
Classe virtuelle
Paris
Code Dokelio
69286
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Décrypter les taxes et participations d'urbanisme et leurs champs d'application
Objectifs
Pour qui ?
Prérequis
Compétences acquises
Objectifs
• Identifier les différentes taxes et participations relatives aux opérations d'urbanisme et d'aménagement
• Définir les outils adaptés selon leurs avantages et inconvénients
Pour qui ?
Élus et leurs adjoints chargés de l'urbanisme
Responsables et agents des services urbanisme, aménagement, techniques
Aménageurs et constructeurs
Responsables et agents des services urbanisme, aménagement, techniques
Aménageurs et constructeurs
Prérequis
Être confronté aux projets d'urbanisme dans son activité professionnelle
Disposer des critères de choix du mode de financement ou de taxe adapté à l'opération ou à l'équipement
Programme
Pratiquer les outils et modes de financement de l'urbanisme
60 minutes pour décrypter les taxes et participations exigibles
- Définir les principes relatifs au financement des équipements publics : les acteurs, l'exigibilité ou non des contributions
- Déterminer les taxes applicables aux constructeurs et aménageurs
- Identifier les participation dans le cadre de réalisation d'équipements publics
15 minutes pour s’exercer sur son poste
- Les participants réalisent une étude de cas leur permettant de s'initier au calcul de taxes et redevances
Exercice d'application : calculs de taxes et redevances dans le cadre de projets menés par les participants
45 minutes pour échanger sur les critères de choix et la mise en place des outils de financement adaptés
Partage d'expérience : échanges sur les bonnes pratiques permettant de déterminer les contributions nécessaires à la réalisation d'équipements publics
Nos intervenants
Stanley Geneste
Consultant en urbanisme
GUAM
Pratiquer les outils et modes de financement de l'urbanisme
Ref
8972364
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