Formation - Fiscalité du patrimoine
Minimiser l'imposition du patrimoine
Minimiser l'imposition du patrimoine
Le patrimoine peut être imposé en raison de sa transmission et/ou de sa détention. Les principaux impôts qui frappent la détention d’un patrimoine sont l’IR et l’IFI. Lorsqu’il s’agit de sa transmission, les impôts sont les plus-values et les droits de mutation à titre gratuit ou onéreux. Dans un objectif de limitation des coûts fiscaux, les régimes fiscaux nécessitent une attention particulière.
Cerner la fiscalité des revenus et des plus-values
Déceler l'essentiel en matière d'IFI
Maîtriser les aspects fiscaux de la transmission du patrimoine
Gestionnaires de patrimoine, conseillers en investissements financiers
Avocats, notaires
Juristes et fiscalistes
Avoir des connaissances en ingénierie fiscale du patrimoine ou avoir suivi " Initiation à l'ingénierie patrimoniale " (code 92310)
Maîtriser toutes les nouvelles règles de fiscalité du patrimoine afin de mieux conseiller ses clients dans leur stratégie fiscale patrimoniale
- E-quiz amont
- Modules vidéos
- Présentiel
- E-quiz aval
Vidéo : Quel type de rémunération choisir pour le dirigeant ?
Quelle imposition pour le patrimoine professionnel ?
Comment transmettre son entreprise ?
Impôt sur le revenu : maîtriser la fiscalité catégorielle
Revenus professionnels : identifier les cas particuliers
- Jetons de présence, comptes courants d'associés, stock-options…
Revenus mobiliers : cerner les principes d'imposition
- Épargne, droits sociaux…
- Revenus tirés de l'assurance vie
Revenus fonciers : gérer fiscalement un patrimoine immobilier
- Maîtriser les règles fiscales et les optimisations possibles
- Les incitations à l'investissement locatif
Intégrer le régime fiscal des plus-values
Plus-values immobilières
- Calculer le montant de la plus-value
- Déterminer le prix de revient : les éléments à prendre en compte
- Les particularités en cas de démembrement
- Analyser les modalités d'imposition
- Connaître le traitement fiscal des moins-values
Plus-values mobilières
- Plus-values professionnelles et plus-values des particuliers
- Déterminer le prix de revient des parts sociales
- Connaître les différents régimes de faveur
- Cession de parts sociales : les montages minimisant l'impôt
Exercice d'application : calcul du montant de la plus-value pour un chef d'entreprise prenant sa retraite
Assimiler l'essentiel des principes d'imposition à l'IFI
Cerner l'étendue du patrimoine taxable
- Le champ d'application de l'IFI
- Tirer profit des exonérations
- La notion de biens professionnels
- L’exonération liée à la qualité de mandataire social pour les droits sociaux
- Les Pactes Dutreil
- Maîtriser les réductions d’IFI : investissements PME, dons...
Étude de cas : analyse de patrimoines et exemples d'application
Maîtriser les aspects fiscaux de la transmission du patrimoine
Traitement fiscal d'une opération d’apport-cession
- Les opérations visées
- Les pièges à éviter
- La notion de réinvestissement économique
Traitement fiscal du Pacte Dutreil Transmission
Traitement fiscal des donations et donations-partages
- Les particularités
Étude de cas : analyse de liquidation d'une opération d'apport-cession
Accréditations
Équipe pédagogique :
Un consultant expert de la thématique et une équipe pédagogique en support du stagiaire pour toute question en lien avec son parcours de formation.
Techniques pédagogiques :
Alternance de théorie, de démonstrations par l’exemple et de mise en pratique grâce à de nombreux exercices individuels ou collectifs. Exercices, études de cas et cas pratiques rythment cette formation.
Ressources pédagogiques :
Un support de formation présentant l'essentiel des points vus durant la formation et proposant des éléments d'approfondissement est téléchargeable sur notre plateforme.