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La nouvelle norme IFRS 17 sur les contrats d’assurance

Maîtriser les principes de l’IFRS 17

Perfectionnement
1 jour - 7 heures
La nouvelle norme IFRS 17 sur les contrats d’assurance
La nouvelle norme IFRS 17 doit permettre aux assureurs de surmonter les problèmes de comparaison générés par la norme IFRS 4. Elle vise ainsi à homogénéiser la comptabilisation des contrats d’assurance afin de permettre aux investisseurs de mieux comparer les performances financières des entreprises d’assurances
Objectifs

Cerner les objectifs de l’IFRS 17
Intégrer les principes d’évaluation des contrats d’assurance
Connaître les règles de comptabilisation des contrats d’assurance

Compétences acquises

Intégrer les enjeux de la nouvelle norme IFRS 17 et participer à sa mise en œuvre opérationnelle au sein de votre entreprise

Public
Responsables comptables et financiers
Responsables de la consolidation
Auditeurs, experts-comptables et commissaires aux comptes

Prérequis

Avoir de solides connaissances sur les IFRS

Programme
Pendant
La nouvelle norme IFRS 17 sur les contrats d'assurance

Revisiter la norme provisoire IFRS 4

  • Le modèle général de l’IASB (BBA)
  • L’approche simplifiée (PPA) et les limites du modèle général
  • Les principes d’évaluation et de comptabilisation des contrats d’assurance

Identifier les objectifs de l’IFRS 17

  • Le périmètre d’application, les méthodes de valorisation des engagements vis-à-vis des assurés, les modalités de reconnaissance du résultat
  • L’identification des contrats inclus dans le périmètre d’IFRS 17
  • Les critères de classement des contrats d’assurance
  • L’approche des blocs (building blocks approach)
  • L’approche de la commission variable (variable fee approach)
  • L’approche simplifiée (premium allocation approach)
  • Les contrats dits onéreux

Exercice d’application : classement de contrats d’assurance français

Calculer la valeur des contrats

  • Les principes de calcul du best estimate et de l’ajustement pour risque
  • Les modalités de reconnaissance de la marge contractuelle de services
  • Les effets de la première application
  • Les divergences et convergences entre IFRS 17 et Solvabilité 2

Exercice d’application : traitement comptable des contrats

Calculer le résultat d’assurance

Calculer le résultat de souscription

  • La détermination du produit d’assurance
  • La constatation des sinistres survenus
  • L’évaluation des frais directement imputables aux contrats

Calculer le résultat opérationnel

  • L’évaluation des frais non directement imputables aux contrats
  • Les produits financiers et charge d’intérêts
  • L’articulation avec IFRS 9

Exercice d’application : construction du résultat d’assurance

Financement

Plusieurs dispositifs de financement sont accessibles via les OPCO (Opérateurs de Compétences), organismes agréés par le ministère du Travail dont le rôle est d’accompagner, collecter et gérer les contributions des entreprises au titre du financement de la formation professionnelle.

Pour plus d’information, une équipe de gestionnaires ABILWAYS spécialisée vous accompagne dans le choix de vos formations et la gestion administrative.

Nous contacter pour en savoir plus

Points forts
Modalités pédagogiques

Équipe pédagogique :
Un consultant expert de la thématique et une équipe pédagogique en support du stagiaire pour toute question en lien avec son parcours de formation.

Techniques pédagogiques :
Alternance de théorie, de démonstrations par l’exemple et de mise en pratique grâce à de nombreux exercices individuels ou collectifs. Exercices, études de cas et cas pratiques rythment cette formation.

Ressources pédagogiques :
Un support de formation présentant l'essentiel des points vus durant la formation et proposant des éléments d'approfondissement est téléchargeable sur notre plateforme.

Date de mise à jour : 18/12/2023