La nouvelle norme IFRS 17 sur les contrats d’assurance

Revisiter la norme provisoire IFRS 4

● Le modèle général de l’IASB (BBA)
● L’approche simplifiée (PPA) et les limites du modèle général
● Les principes d’évaluation et de comptabilisation des contrats d’assurance

Identifier les objectifs de l’IFRS 17

● Le périmètre d’application, les méthodes de valorisation des engagements vis-à-vis des assurés, les modalités de reconnaissance du résultat
● L’identification des contrats inclus dans le périmètre d’IFRS 17
● Les critères de classement des contrats d’assurance
● L’approche des blocs (building blocks approach)
● L’approche de la commission variable (variable fee approach)
● L’approche simplifiée (premium allocation approach)
● Les contrats dits onéreux
Exercice d’application : classement de contrats d’assurance français

Calculer la valeur des contrats

● Les principes de calcul du best estimate et de l’ajustement pour risque
● Les modalités de reconnaissance de la marge contractuelle de services
● Les effets de la première application
● Les divergences et convergences entre IFRS 17 et Solvabilité 2
Exercice d’application : traitement comptable des contrats

Calculer le résultat d’assurance

Calculer le résultat de souscription
● La détermination du produit d’assurance
● La constatation des sinistres survenus
● L’évaluation des frais directement imputables aux contrats
Calculer le résultat opérationnel
● L’évaluation des frais non directement imputables aux contrats
● Les produits financiers et charge d’intérêts
● L’articulation avec IFRS 9
Exercice d’application : construction du résultat d’assurance