Les clauses de réassurance
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Paris
Maîtriser les clauses des traités de réassurance

La mise en place d’un plan ou d’un programme de réassurance est nécessaire pour permettre à l’assureur d’honorer l’ensemble des engagements qu’il a pris vis-à-vis des assurés. Il est alors essentiel de savoir combiner les différentes formes de réassurance et de maîtriser les diverses clauses qui constituent les contrats signés avec les réassureurs.

Objectifs
  • Identifier les différents types de clauses des contrats de réassurance.
  • Maîtriser les termes techniques et la finalité des clauses contractuelles.
  • Proposer des alternatives qui correspondent à ses besoins.
Pour qui ?
  • Gestionnaires de traités réassurance
  • Comptables techniques
  • Souscripteurs réassurance dommages chargés d’études techniques 
Prérequis

Avoir suivi " Maîtriser les bases de la réassurance " (code 92286).

Programme
Programme de la formation

Analyser les clauses d’un contrat de réassurance

Définir la nature juridique et la structure du contrat

• Identifier les conditions générales et les conditions particulières

• Reconnaître les clauses communes à tous les types de contrats

Intégrer les problématiques de cohérence des clauses dans le cadre d’un programme de réassurance

• Cerner les spécificités liées au proportionnel et au non-proportionnel

• Découvrir les différents types de clauses

• Analyser les contrats qui constituent un même programme de réassurance

Étude de cas : étude de contrats de réassurance

Délimiter la couverture de réassurance : les clauses de définition

Apprécier les clauses de définition du risque

• Définir l’objet de la couverture de réassurance

• Identifier les risques à couvrir

• Fournir aux réassureurs les données cohérentes avec les définitions retenues

Identifier les clauses de définition du sinistre

• Différencier le SMP du SRE et du capital assuré

• Comprendre ce qui constitue le sinistre individuel

• Définir le sinistre événementiel avec la clause de définition de l’événement 

Analyser les clauses d’exclusion

• Comprendre l’utilité des listes d’exclusions

• Adapter une liste d’exclusions

Test de connaissances : validation des acquis au travers d’un QCM

Étudier les principales clauses spécifiques des traités

Cerner les clauses communes aux différents traités de réassurance
• Les clauses régissant la gestion comptable et financière des contrats

• Les clauses régissant les problèmes de conflit, les erreurs et les omissions

• Le droit de regard

• Les clauses d’intermédiaires et les clauses d’apérition
Analyser les principales clauses des traités proportionnels

• Négocier une commission fixe ou variable

• Cerner l’impact d’une clause de participation aux bénéfices

• Se positionner sur le choix d’une clause " non claim bonus "

Analyser les principales clauses des traités non proportionnels

• Comprendre ce que l’on qualifie " d’aggregate " : franchise et limite du contrat

• Utiliser la clause de reconstitution de garantie

Délimiter les clauses spécifiques aux XS à développement long 

• Reconnaître et appliquer la clause de stabilisation

• Comprendre le besoin de clause de rente

• Identifier les clauses qui s’intéressent aux intérêts alloués aux victimes et à l’indexation des rentes

Identifier le besoin de clauses spécifiques à certaines branches ou problématiques

• Découvrir l’utilité de la clause de superposition ou « interlocking clause »

• Identifier les particularités liées à certaines branches ou à certains marchés

Étude de cas : analyse des différentes clauses présentées

 

 

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Les clauses de réassurance
Ref
8792287
Tarif
1495€ HT

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