Analyser les outils opérationnels et choisir le plus adapté à son projet
Best-of
Perfectionnement
2 jours (14 heures)
Paris, Lyon, Lille, Nantes, Bordeaux, Strasbourg

Les divers acteurs de l'aménagement opérationnel sont confrontés au choix de la procédure la mieux adaptée aux objectifs de leurs projets. Dès lors, l'une ou l'autre des procédures offertes par le Code de l'urbanisme n'entraîne pas les mêmes conséquences et un mauvais choix peut s'avérer lourd de conséquences pour l'opérateur. Il doit être particulièrement vigilent sur les règles applicables.

Gérer la procédure, de sa création à sa réalisation
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Perfectionnement
2 jours (14 heures)
Paris

Du choix du site à la commercialisation des terrains viabilisés, le montage d'une Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) nécessite une analyse juridique permanente et approfondie, afin de mettre en œuvre les bons outils de façon coordonnée et cohérente. Le décret du 21 mai 2019 en application de la loi ELAN est venu apporté certaines dispositions tendant à faciliter la création de la ZAC.

Analyser le cadre juridique et gérer les risques contentieux
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Perfectionnement
2 jours (14 heures)
Paris
Mener à bien un projet de construction, instruire une demande d'autorisation d'urbanisme ou gérer un bien immobilier à proximité d'autres constructions ou enclavé pose inévitablement la question des servitudes civiles et d'utilité publique, de la mitoyenneté et du bornage des propriétés. Distance à respecter, travaux sur un mur, désenclavement d'un terrain... sont autant de situations sources de contentieux.
Acquérir les compétences indispensables à la prise de fonction de ce nouveau métier
Nouveau
Initiation
2 jours (14 heures)
Paris
Le développement économique durable des centres-ville étant un objectif clé pour les municipalités, il est essentiel que tous les acteurs de l'écosystème participent à la définition de la stratégie de développement du centre-ville. Ce nouveau concept de gestion des centres-ville, inspiré des modèles belges et britanniques a fait apparaître un nouveau métier : le manager de centre-ville.
Assurer la maîtrise foncière d'une opération
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Perfectionnement
2 jours (14 heures)
Paris, Lyon, Lille, Nantes, Bordeaux, Strasbourg
Les opérations d'aménagement nécessitent régulièrement le recours à la procédure d'expropriation. Cette procédure, souvent mal maîtrisée, est source de difficultés de nature à compromettre le succès final des opérations : limites de la notion d'utilité publique, recherche du ou des propriétaires, fixation du prix…
Choisir le financement le plus adapté pour ses équipements publics
Perfectionnement
2 jours (14 heures)
Paris, Classe virtuelle
La Taxe d'Aménagement (TA) constitue le cadre de référence du financement des équipements publics rendus nécessaires par les opérations d'aménagement et d'urbanisme. D'autres dispositifs sont également disponibles tels que la ZAC, le PUP ou la Participation pour Assainissement Collectif (PAC). Il convient de maîtriser les règles et procédures associées à ces outils, pour choisir et optimiser le financement de ses équipements publics induits par sa politique d'urbanisme.
Initier un projet selon les méthodologies et outils adaptés
Nouveau
Approfondissement
1 jour (7 heures)
Paris
Spécial sortie de la loi ELAN
Initiation
3 jours (21 heures)
Paris

L'accalmie aura été de très courte durée en matière de normes d'urbanisme et d'aménagement puisque des nouveaux décrets et ordonnances tombent en rafale depuis l'adoption de la loi ELAN le 23 novembre 2018.

Connaissez-vous toutes les actualités en la matière ? Nouvelle hiérarchie des normes, révision des PLUI dans l'avant-projet de loi « Engagement et Proximité », refonte de la ZAC, application de nouveaux outils d'aménagement, recours abusifs condamnés par le conseil d'Etat…

Afin de faire face à ces nouveaux changements réglementaires, EFE vous propose de faire le point avec ses meilleurs experts pendant trois journées à la carte sur :

Comment adapter PLU et PLUi aux nouvelles dispositions d'application de la loi ELAN ?  le 14 octobre 2019 ;

Quel avenir pour les permis de construire et valant division face à l'application de la loi ELAN ?  le 15 octobre 2019 ;

Aménagement du territoire : quels sont les nouveaux outils ?  le 16 octobre 2019

 

PDF programme conférence EFE Téléchargez le programme de cette conférence et découvrez nos intervenants

Développer l'urbanisme opérationnel d'initiative privée
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Approfondissement
1 jour (7 heures)
Paris, Lyon
Le Projet Urbain Partenarial (PUP) permet un financement contractualisé entre les communes et les différents acteurs de l'aménagement, en leur offrant la possibilité de faire financer les équipements publics nécessités par leurs opérations d'aménagement ou de construction. La loi ALUR du 24/03/2014 a profondément modifié son contenu et ses objectifs.
Concevoir des opérations d'aménagement public ou privé
Perfectionnement
10 jours (70 heures)
Paris

Les procédures d'aménagement sont nombreuses et particulièrement complexes. Le choix pour réussir son projet est parfois cornélien. Pour cela, il est indispensable de connaître les différents outils existants, leurs impacts financiers et fiscaux afin de faire le meilleur choix et de réussir chaque étape de son projet.