Respecter les fondements des règles d'urbanisme
Tous niveaux
0,3 jour - 2 heures
Paris
Initier un projet selon les méthodologies et outils adaptés
Nouveau
Approfondissement
1 jour - 7 heures
Paris
Gérer l'opération en toute sécurité juridique
Best-of
Perfectionnement
2 jours - 14 heures
Paris
Le cadre de la conception et de la passation des opérations d’aménagement public a fortement évolué et révèle de nouveaux enjeux pour l’aménagement urbain. Dès lors, maîtriser les règles applicables au territoire sur lequel le projet se déroule et identifier les avantages et inconvénients de chacun des outils opérationnels s'avèrent essentiels pour réaliser une opération.
Analyser et gérer les procédures étape par étape
Best-of
Perfectionnement
1 jour - 7 heures
Paris, Lyon, Lille, Nantes, Bordeaux, Strasbourg

Pour un aménageur ou un concepteur de projets urbains, intégrer les enjeux environnementaux est fondamental. L’élaboration de l’évaluation environnementale métamorphosée par l'ordonnance du 3 août 2016 constitue une étape clé de la conception de tous les projets, aussi bien au stade de leur planification, que de leur réalisation.

Intégrer les enjeux organisationnels et technologiques
Nouveau
Initiation
1 jour - 7 heures
Paris
La question du numérique n’est pas une nouveauté à l’échelle du territoire, mais elle prend une dimension nouvelle et de plus en plus prégnante au travers des Smart Grids et plus globalement des Smart Cities. Les expérimentations et projets pilotes à différentes échelles se multiplient. Imaginer, concevoir la ville intelligente ou connectée, nécessite de bien en maîtriser l’environnement dans toutes ses dimensions : technologiques, organisationnelles, économiques et financières mais aussi et surtout sociale.
Décrypter les taxes et participations d'urbanisme et leurs champs d'application
Perfectionnement
0,3 jour - 2 heures
Paris
Gérer les différentes procédures applicables
Perfectionnement
2 jours - 14 heures
Paris
Les décisions de préemption obéissent à un processus très complexe, tant en ce qui concerne la procédure proprement dite, que la motivation. Face à l’augmentation des annulations contentieuses, la loi ALUR et la jurisprudence modifient substantiellement les compétences, le champ d'application et les modalités d'exercice de ce droit.
Sécuriser la réception des demandes d'autorisation de construire
Nouveau
Initiation
1 jour - 7 heures
Paris
Depuis le 8 novembre 2018, les collectivités doivent peuvoir recevoir en ligne les demandes de permis de construire. Cette obligation de dématérialisation prévue par le décret du 4 novembre 2016 pose de nombreux problèmes juridiques et techniques. Comprendre les modalités de mise en œuvre de la dématérialisation des demandes de permis est crucial afin de sécuriser les procédures et de ne pas freiner le rythme des constructions.
Développer l'urbanisme opérationnel d'initiative privée
Best-of
Approfondissement
1 jour - 7 heures
Paris, Lyon

Le Projet Urbain Partenarial (PUP), réformé par la loi ALUR, permet un financement contractualisé entre les communes et les différents acteurs de l’aménagement, en leur offrant la possibilité de faire financer les équipements publics nécessités par leurs opérations d’aménagement ou de construction.

Gérer la procédure, de la réception de la demande à la maîtrise du contentieux
Initiation
2 jours - 14 heures
Paris, Lyon, Bordeaux, Lille, Nantes
Construire une maison, un lotissement ou un immeuble passe toujours par le dépôt d’un permis de construire ou d’un permis d’aménager. Le porteur d’un projet, le service instructeur et le conseiller juridique, doivent maîtriser la composition du dossier de demande, l’instruction du dossier et les risques juridiques et contentieux issus de la loi Logement de 2017.