Respecter les étapes et modalités de la procédure
Initiation
0,3 jour (2 heures)
Classe virtuelle, Paris
Déterminer la procédure adaptée à un projet et sécuriser sa mise en oeuvre
Initiation
0,3 jour (2 heures)
Classe virtuelle, Paris
Mettre en oeuvre les outils et procédures conformément à la réglementation
Initiation
0,3 jour (2 heures)
Classe virtuelle, Paris
Respecter les fondements des règles d'urbanisme
Initiation
0,3 jour (2 heures)
Classe virtuelle, Paris
Intégrer les enjeux organisationnels et technologiques
Nouveau
Initiation
1 jour (7 heures)
Paris
La question du numérique n'est pas une nouveauté à l'échelle du territoire, mais elle prend une dimension nouvelle et de plus en plus prégnante au travers des Smart Grids et plus globalement des Smart Cities. Les expérimentations et projets pilotes à différentes échelles se multiplient. Imaginer, concevoir la ville intelligente ou connectée, nécessite de bien en maîtriser l'environnement dans toutes ses dimensions : technologiques, organisationnelles, économiques et financières mais aussi et surtout sociale.
Gérer la procédure, de la réception de la demande à la maîtrise du contentieux
Initiation
2 jours (14 heures)
Paris, Lyon, Bordeaux, Lille, Nantes
Construire une maison, un lotissement ou un immeuble passe toujours par le dépôt d'un permis de construire ou d'un permis d'aménager. Le porteur d'un projet, le service instructeur et le conseiller juridique, doivent maîtriser la composition du dossier de demande, l'instruction du dossier et les risques juridiques et contentieux issus de la loi Logement de 2017.
Mettre en œuvre les outils et les procédures indispensables à un projet d'urbanisme
Nouveau
Initiation
4 jours (29 heures)
Paris

Le droit de l'urbanisme est en évolution constante obligeant les praticiens à une nécessaire adaptation : procédures d'évolution des documents d'urbanisme, contentieux, densification... en témoignent la loi ALUR, la loi LCAP, la loi Égalité et citoyenneté ou encore les premiers décrets d'application de la loi ELAN qui révolutionnent l'urbanisme opérationnel et de planification.Il est nécessaire de saisir la traduction de ces évolutions dans les documents d'urbanisme

Spécial sortie de la loi ELAN
Initiation
3 jours (21 heures)
Paris

L'accalmie aura été de très courte durée en matière de normes d'urbanisme et d'aménagement puisque des nouveaux décrets et ordonnances tombent en rafale depuis l'adoption de la loi ELAN le 23 novembre 2018.

Connaissez-vous toutes les actualités en la matière ? Nouvelle hiérarchie des normes, révision des PLUI dans l'avant-projet de loi « Engagement et Proximité », refonte de la ZAC, application de nouveaux outils d'aménagement, recours abusifs condamnés par le conseil d'Etat…

Afin de faire face à ces nouveaux changements réglementaires, EFE vous propose de faire le point avec ses meilleurs experts pendant trois journées à la carte sur :

Comment adapter PLU et PLUi aux nouvelles dispositions d'application de la loi ELAN ?  le 14 octobre 2019 ;

Quel avenir pour les permis de construire et valant division face à l'application de la loi ELAN ?  le 15 octobre 2019 ;

Aménagement du territoire : quels sont les nouveaux outils ?  le 16 octobre 2019

 

PDF programme conférence EFE Téléchargez le programme de cette conférence et découvrez nos intervenants

Valoriser le territoire : un enjeu prioritaire !
Initiation
1 jour (7 heures)
Paris

De nombreuses friches existent au sein des villes et de leur périphérie mais restent pourtant inexploitées. Comment se définit une friche ? Ses formes sont multiples, il peut s'agir : d'un terrain vague, d'une friche industrielle, d'un entrepôt ou encore de halles désaffectées.

Ces différents lieux inoccupés et laissés à l'abandon ne sont pas productifs. Réinvestir les espaces délaissés, vacants et/ou inoccupés, souvent situés au cœur des agglomérations, est un enjeu économique et politique de taille pour les collectivités. Comment valoriser et tirer profit de ces lieux vacants ? Quelle démarche juridique adopter ?

EFE vous propose de répondre à ces questions grâce aux retours d'expérience des professionnels et experts lors de sa conférence inédite « Comment reconvertir vos friches et en tirer profit ? » le 7 novembre 2019.

PDF programme conférence EFE Téléchargez le programme de cette conférence et découvrez nos intervenants

Panorama de toute l'actualité 2019 en droit de l'urbanisme et de l'aménagement

Initiation
2 jours (14 heures)
Paris

Panorama de toute l'actualité 2019 du droit de l'urbanisme et de l'aménagement

Comme chaque année, EFE organise le grand rendez-vous des professionnels de l'urbanisme et de l'aménagement.

J'ai le plaisir de vous annoncer que la 23ème édition des Journées du BJDU se tiendra à Paris les 2 et 3 décembre 2019.

Au cours de ces journées, acteurs publics, universitaires, avocats et membres éminents du Conseil d'État auront l'occasion de revenir sur une année d'actualité législative, réglementaire et jurisprudentielle extrêmement dense. L'occasion de vous mettre à jour sur les dernières évolutions en matière de planification, d'autorisation d'urbanisme, d'aménagement et de maîtrise foncière.

Retrouvez ci-dessous la liste exhaustive de nos intervenants et sujets de cette année 2019.

A très bientôt.

 

PDF programme conférence EFE Téléchargez le programme de cette conférence et découvrez nos intervenants