Optimiser le calcul de la CFE et de la CVAE pour réduire le poids de la CET

Perfectionnement
2 jours - 14 heures
Paris

La CET suscite depuis sa création de nombreuses questions relatives à ses modalités ou son champ d’application. Des incertitudes demeurent aussi sur ses éléments de calcul, ses éventuels plafonnements, ses formalités déclaratives ou enfin sur les dates clés à retenir pour son paiement. Maîtriser ce dispositif permet de limiter les risques et de bénéficier de mesures de réduction et d’allègement.

Constituer et sécuriser son dossier de CIR
Perfectionnement
1 jour - 7 heures
Paris, Nantes, Lille, Bordeaux, Lyon
L’activité R&D est vouée à s’intensifier. Preuve de cette intensification, le Crédit d’Impôt Innovation (CII) est apparu et vient compléter le CIR. Le mécanisme du Crédit d’Impôt Recherche est donc un outil fiscal incitatif qui requiert toutefois le respect de certaines étapes clés afin de constituer un dossier de CIR solide et sécurisé. Aussi, il est indispensable d’appliquer les traitements comptable et fiscal de manière adéquate afin d’optimiser efficacement.
Maîtriser les bases de la fiscalité
Best-of
Initiation
3 jours - 21 heures
Paris, Lyon, Bordeaux, Lille, Nantes
La fiscalité est une matière complexe qui nécessite l’appréhension des différents régimes et des multiples mécanismes fiscaux régissant les taxes et impôts en France. La fiscalité constitue également un domaine incontournable dans le monde de l’entreprise. Aussi, un non-fiscaliste peut être amené à devoir acquérir les bases de la fiscalité en vue de maîtriser les conséquences fiscales des choix de gestion de son entreprise.
Optimiser le traitement fiscal des frais de R&D et des actifs incorporels
Perfectionnement
1 jour - 7 heures
Paris, Nantes, Lille, Bordeaux, Lyon
La propriété industrielle représente un levier indispensable de l’essor des entreprises et la localisation des activités R&D est un enjeu économique clé. Afin d'optimiser les flux de développement, d'exploitation et de cession, tout en sécurisant les structures en place vis-à-vis de l'administration fiscale et du projet BEPS, la maîtrise des règles fiscales internes et internationales applicables aux actifs incorporels s‘impose.
Optimiser les avantages fiscaux des contrats de crédit bail
Approfondissement
1 jour - 7 heures
Paris
Le crédit-bail immobilier a été créé afin de pouvoir financer l'achat ou la construction d'un bâtiment à usage professionnel. Au travers des différents régimes applicables, ce type d’opération présente des avantages fiscaux non négligeables dont il convient de cerner les contours en maîtrisant concrètement les dispositifs qui régissent les différentes parties en présence.
Acquérir les mécanismes de l'intégration fiscale
Best-of
Initiation
2 jours - 14 heures
Paris

Dans le cadre d’un groupe de sociétés, la possibilité de calculer l’impôt au niveau de la société tête de groupe est l’un des outils légaux d’optimisation le plus efficace dont il convient de maîtriser les règles. Le nouveau régime de l’intégration fiscale requiert en effet de respecter des étapes clés afin de déterminer utilement le résultat d’ensemble et de maîtriser les évolutions du périmètre d’intégration.

Procéder aux obligations déclaratives
Initiation
2 jours - 14 heures
Paris
La fiscalité personnelle s’applique aux personnes physiques, sans compter les personnes imposées en tant qu’entrepreneur individuel. La base d’imposition de l’IR se détermine en fonction du résultat de chacun des revenus nets catégoriels selon les règles qui s’appliquent pour la catégorie envisagée, tels que les revenus fonciers, les traitements et salaires, les BIC et BNC…

Comment concilier opportunités, protections et risques en France et dans un contexte international ?

Tous niveaux
2 jours - 14 heures
Paris

EFE initie un nouveau cycle de conférence : les rendez-vous de la fiscalité et de l’ingénierie patrimoniale sur deux journées d’exception. Cette première édition sera consacrée à la manière de tirer profit des régimes matrimoniaux dans les stratégies patrimoniales nationales et internationales et aux enjeux de la gestion et de la transmission d’un patrimoine immobilier.

 

Aujourd’hui, la prise en compte de la protection du conjoint ou du patrimoine du couple et/ou personnel est un enjeux trop souvent mis de côté dans l’élaboration des stratégies patrimoniales alors que les conséquences au moment du décès ou du divorce sont catastrophiques tant en France que dans un contexte international. La première journée de conférence sur les régimes matrimoniaux vous permettra d’en maîtriser les conséquences pratiques.

 

Par ailleurs, le patrimoine immobilier fait l’objet de nombreux dispositifs fiscaux pénalisants qui complexifient sa détention et sa transmission. Les non-résidents, les chefs d’entreprise, le contentieux de la valorisation et les schémas démembrés sont au cœur de la 2e journée de conférence pour les aider à mettre en place des schémas sur mesure.

 

EFE vous donne rendez-vous les mardi 17 et mercredi 18 mars pour deux journées de conférence pratique.

PDF programme conférence EFE Téléchargez le programme de cette conférence et découvrez nos intervenants

Maîtriser les techniques d'optimisation
Perfectionnement
2 jours - 14 heures
Paris
Le régime de l’intégration fiscale est amené à se compliquer au fur et à mesure des évolutions en matière de restructurations du groupe. Il est donc essentiel d’anticiper les entrées et sorties d’une société dans le périmètre d’intégration, de mesurer les risques liés aux fusions et acquisitions de sociétés intégrées et enfin, de limiter au maximum les risques fiscaux pesant sur le groupe en général.
Maîtriser les obligations fiscales et déclaratives
Approfondissement
2 jours - 14 heures
Paris
Dans un double contexte d’intensification de la mondialisation des entreprises et d’une évolution récente du cadre réglementaire de la TVA intracommunautaire, les entreprises qui sont amenées à importer ou exporter des marchandises doivent impérativement se familiariser avec les obligations déclaratives et fiscales afin d’optimiser sans risque leur coût en TVA.