Gérer la procédure, des aspects techniques au montage opérationnel
Perfectionnement
2 jours (14 heures)
Paris, Classe virtuelle
Le lotissement constitue une opération d'aménagement à part entière. Il est important, pour l'ensemble des acteurs de l'acte de lotir, de percevoir l'imbrication des différentes phases de l'aménagement et du montage opérationnel. La loi LCAP a réformé le lotissement afin de garantir une qualité architecturale et paysagère des lotissements.
Respecter les étapes et modalités de la procédure
Initiation
0,3 jour (2 heures)
Classe virtuelle, Paris
Développer les outils pour optimiser la gestion financière de son projet
Best-of
Approfondissement
1 jour (7 heures)
Paris
Les chargés d'opérations sont responsables de la gestion financière des opérations d'aménagement qui leur sont confiées. Dans cette perspective, ils doivent impérativement être en mesure d'apprécier et d'expliquer l'évolution du bilan de ces opérations.
Décrypter les taxes et participations d'urbanisme et leurs champs d'application
Perfectionnement
0,3 jour (2 heures)
Classe virtuelle, Paris
Analyser les outils opérationnels et choisir le plus adapté à son projet
Best-of
Perfectionnement
2 jours (14 heures)
Paris, Lyon, Lille, Nantes, Bordeaux, Strasbourg

Les divers acteurs de l'aménagement opérationnel sont confrontés au choix de la procédure la mieux adaptée aux objectifs de leurs projets. Dès lors, l'une ou l'autre des procédures offertes par le Code de l'urbanisme n'entraîne pas les mêmes conséquences et un mauvais choix peut s'avérer lourd de conséquences pour l'opérateur. Il doit être particulièrement vigilent sur les règles applicables.

Gérer la procédure, de sa création à sa réalisation
Best-of
Perfectionnement
2 jours (14 heures)
Paris

Du choix du site à la commercialisation des terrains viabilisés, le montage d'une Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) nécessite une analyse juridique permanente et approfondie, afin de mettre en œuvre les bons outils de façon coordonnée et cohérente. Le décret du 21 mai 2019 en application de la loi ELAN est venu apporté certaines dispositions tendant à faciliter la création de la ZAC.

Choisir le financement le plus adapté pour ses équipements publics
Perfectionnement
2 jours (14 heures)
Paris, Classe virtuelle
La Taxe d'Aménagement (TA) constitue le cadre de référence du financement des équipements publics rendus nécessaires par les opérations d'aménagement et d'urbanisme. D'autres dispositifs sont également disponibles tels que la ZAC, le PUP ou la Participation pour Assainissement Collectif (PAC). Il convient de maîtriser les règles et procédures associées à ces outils, pour choisir et optimiser le financement de ses équipements publics induits par sa politique d'urbanisme.
Développer l'urbanisme opérationnel d'initiative privée
Best-of
Approfondissement
1 jour (7 heures)
Paris, Lyon
Le Projet Urbain Partenarial (PUP) permet un financement contractualisé entre les communes et les différents acteurs de l'aménagement, en leur offrant la possibilité de faire financer les équipements publics nécessités par leurs opérations d'aménagement ou de construction. La loi ALUR du 24/03/2014 a profondément modifié son contenu et ses objectifs.
Concevoir des opérations d'aménagement public ou privé
Perfectionnement
10 jours (70 heures)
Paris

Les procédures d'aménagement sont nombreuses et particulièrement complexes. Le choix pour réussir son projet est parfois cornélien. Pour cela, il est indispensable de connaître les différents outils existants, leurs impacts financiers et fiscaux afin de faire le meilleur choix et de réussir chaque étape de son projet.