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     Environnement - Sécurité - Énergie

Réglementation santé et sécurité - Niveau 2

Formation catalogue

Code : 8640040

2 jours - 14 heures

Tarif : 1375 € HT

Repas inclus

 

Manager en toute sécurité

Le manager d’un établissement dont l’activité peut comporter des risques pour ses salariés, doit s’assurer du respect des obligations réglementaires auxquelles l’entreprise est soumise. Dans ce domaine, il s’agit aussi bien de sécuriser les aspects techniques et pratiques du travail, que de conduire les études de prévention des risques ou encore de gérer les démarches administratives.

 

Objectifs pédagogiques

• Évaluer les exigences réglementaires auxquelles l'entreprise doit répondre.

• Appliquer les règles de la santé et de la sécurité au travail en toute sécurité.

• Mesurer les risques de fautes ou d'infractions au droit de la santé et de la sécurité et leurs conséquences en matière de responsabilité.

 

Compétences métier

À l'issue de cette formation, vous serez en mesure de mettre en œuvre les dispositions organisationnelles et administratives afin d'être conforme à la réglementation santé-sécurité.

Maîtriser les obligations réglementaires et administratives

Respecter les dispositions générales

• Faire le point sur les textes de référence
• Analyser la jurisprudence
• Mettre en place les registres obligatoires
• Utiliser au mieux le document unique : le faire vivre
• Réussir les déclarations
• Élaborer un règlement intérieur : les consignes à adopter
Étude de cas : analyse commentée d'un document unique 

Définir la règlementation applicable en matière de sous-traitance et de travail intérimaire

• Maîtriser les obligations du donneur d'ordres et du prestataire avant et pendant les travaux
• Analyser la répartition des responsabilités
• Le pouvoir d'action du CHSCT de l'entreprise d'accueil
Plan d'action personnel : définition des actions à entreprendre dès le retour en entreprise

Maîtriser les risques liés aux agents chimiques dangereux

• FDS, étiquetage…

Maîtriser les risques psychosociaux

• Les obligations de l'employeur

• Les outils au service de la démarche de prévention des risques

Prévenir les risques au travers du référentiel réglementaire

Mettre en place son référentiel réglementaire
• Appréhender les normes OHSAS 18001 et ILO OSH 2001
• Mener son audit de conformité réglementaire
• Assurer sa conformité réglementaire
Faire vivre son référentiel
• Définir ses outils de veille
• Mettre en œuvre la veille réglementaire
Mise en situation : à partir des données d’un site, construction du référentiel réglementaire en suivant les différentes étapes, de l’identification des textes applicables à la mise en conformité du site 

Maîtriser les enjeux de la responsabilité des managers

Cerner les mécanismes de mise en cause de la responsabilité

• Analyser les critères de mise en jeu de la responsabilité
• Maîtriser les obligations de l’entreprise
• Intégrer le mécanisme de la réparation en cas d'accident
• Organiser sa défense en cas de poursuite
Mise en situation : détermination de la conduite à adopter à partir d'un accident sur site
Définir l'encadrement règlementaire des maladies et accidents du travail
• Assimiler les principes du système d'indemnisation
• Identifier les obligations et responsabilités de l'employeur
• Analyser la jurisprudence en matière de faute inexcusable de l'employeur
• Gérer un accident ou une maladie professionnels



Public concerné

  • Responsables environnement, hygiène, sécurité et qualité
  • Membres du CHSCT
  • Responsables juridiques et juristes

 

Prérequis

Connaître les problèmes rencontrés par les entreprises en matière de santé/sécurité ou avoir suivi " Réglementation santé et sécurité - Niveau 1 " (code 40039).


Blended learning
  • e-évaluation amont
  • formation présentielle
  • exercices d’intersession
  • module e-learning
  • e-évaluation aval
  • classe virtuelle
  • module elearning complémentaire
  • communauté d’apprenants

Homologation(s)

Sessions

 
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