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     Banque - Assurance

Les clauses de réassurance

Formation catalogue

Code : 8692287

2 jours - 14 heures

Tarif : 1495 € HT

Repas inclus

 

Maîtriser les clauses des traités de réassurance

La mise en place d’un plan ou d’un programme de réassurance est nécessaire pour permettre à l’assureur d’honorer l’ensemble des engagements qu’il a pris vis-à-vis des assurés. Il est alors essentiel de savoir combiner les différentes formes de réassurance et de maîtriser les diverses clauses qui constituent les contrats signés avec les réassureurs.

 

Objectifs pédagogiques

  • Identifier les différents types de clauses des contrats de réassurance.
  • Maîtriser les termes techniques et la finalité des clauses contractuelles.
  • Proposer des alternatives qui correspondent à ses besoins.

 

Compétences métier

À l'issue de cette formation, vous serez en mesure de maîtriser et d'analyser les clauses contractuelles de réassurance et de négocier au mieux toutes les modifications à apporter à celles-ci.

Analyser les clauses d’un contrat de réassurance

Définir la nature juridique et la structure du contrat

• Identifier les conditions générales et les conditions particulières

• Reconnaître les clauses communes à tous les types de contrats

Intégrer les problématiques de cohérence des clauses dans le cadre d’un programme de réassurance

• Cerner les spécificités liées au proportionnel et au non-proportionnel

• Découvrir les différents types de clauses

• Analyser les contrats qui constituent un même programme de réassurance

Étude de cas : étude de contrats de réassurance

Délimiter la couverture de réassurance : les clauses de définition

Apprécier les clauses de définition du risque

• Définir l’objet de la couverture de réassurance

• Identifier les risques à couvrir

• Fournir aux réassureurs les données cohérentes avec les définitions retenues

Identifier les clauses de définition du sinistre

• Différencier le SMP du SRE et du capital assuré

• Comprendre ce qui constitue le sinistre individuel

• Définir le sinistre événementiel avec la clause de définition de l’événement 

Analyser les clauses d’exclusions

• Comprendre l’utilité des listes d’exclusions

• Adapter une liste d’exclusions

Test de connaissances : validation des acquis au travers d’un QCM

Étudier les principales clauses spécifiques des traités

Cerner les clauses communes aux différents traités de réassurance
• Les clauses régissant la gestion comptable et financière des contrats

• Les clauses régissant les problèmes de conflit, les erreurs et les omissions

• Le droit de regard

• Les clauses d’intermédiaires et les clauses d’apérition
Analyser les principales clauses des traités proportionnels

• Négocier une commission fixe ou variable

• Cerner l’impact d’une clause de participation aux bénéfices

• Se positionner sur le choix d’une clause " non claim bonus "

Analyser les principales clauses des traités non proportionnels

• Comprendre ce que l’on qualifie " d’aggregate " : franchise et limite du contrat

• Utiliser la clause de reconstitution de garantie

Délimiter les clauses spécifiques aux XS à développement long 

• Reconnaître et appliquer la clause de stabilisation

• Comprendre le besoin de clause de rente

• Identifier les clauses qui s’intéressent aux intérêts alloués aux victimes et à l’indexation des rentes

Identifier le besoin de clauses spécifiques à certaines branches ou problématiques

• Découvrir l’utilité de la clause de superposition ou « interlocking clause »

• Identifier les particularités liées à certaines branches ou à certains marchés

Étude de cas : analyse des différentes clauses présentées

 

 



Public concerné

  • Gestionnaires de traités réassurance
  • Comptables techniques
  • Souscripteurs réassurance dommages chargés d’études techniques 

 

Prérequis

Avoir suivi " Maîtriser les bases de la réassurance " (code 92286).


Sessions

 
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