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Environnement - Sécurité - Énergie

Gérer les déchets industriels

Formation catalogue

Code : 824008

2 jours - 14 heures

Tarif HT : 1260 €

Repas inclus

Paris Lyon Marseille

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Animateur(s)

Christel MONAR - Consultante spécialisée en environnement

En organisant la collecte, le traitement et la valorisation

Toute activité industrielle génère une production de déchets pour lesquels l’exploitant est tenu de mettre en place une politique de gestion au travers des choix de collecte, de traitement et de valorisation conformément à la réglementation. Celle-ci doit donc être maîtrisée afin d’adapter l’organisation et la sélection des solutions techniques aux différentes catégories de déchets.

Cette formation en intra

Objectifs pédagogiques

Identifier et maîtriser les différents déchets produits par l'entreprise.
Cerner les obligations réglementaires liées à la production et à la gestion des déchets.
Choisir les filières de traitement et d'élimination de ces déchets.

Compétences métier

À l'issue de cette formation, vous serez en mesure de maîtriser les étapes de traitement de vos déchets conformément à la réglementation en vigueur.

Évaluer et améliorer la gestion des déchets

Définir et classer les déchets
• Les définitions du déchet
• La nomenclature européenne des déchets
• Les différentes catégories de déchets et les propriétés qui les rendent dangereux
• Les déchets particuliers
Exercice d'application : recherche des Codes européens associés à différents déchets produits dans l'entreprise
Cerner la règlementation qui s'applique
• Connaître la hiérarchie des textes et les grands principes
• La synthèse des principaux textes
• Traduire de manière opérationnelle les exigences légales
• Les responsabilités civile et pénale
• L'actualité juridique en matière de déchets : la règlementation des sous-produits
• La nécessité d'une veille règlementaire
Étude de cas : analyse de la jurisprudence sur les responsabilités civile et pénale

Maîtriser la gestion opérationnelle des déchets

Améliorer la gestion des déchets
• Réaliser une étude déchets (phases 1, 2, 3)
• Mettre en place la gestion administrative des déchets
Étude de cas : cas particulier des déchets dans les ICPE
Choisir la filière d'élimination des déchets
• Définir la filière d'élimination des déchets
• Les obligations et les responsabilités du producteur de déchets
• La gestion administrative des déchets dangereux : les BSD, le registre et la déclaration annuelle
• L'interface avec les sous-traitants : déterminer où commence et où s'arrête la responsabilité du producteur
Traiter et valoriser les déchets industriels
• Identifier les différents modes de traitement des déchets industriels : installations de stockage de déchets, unités d'incinération, traitements physico-chimiques…
• Connaître les différents niveaux de gestion associés
• Cerner quelles sont les possibilités de valorisation matière, énergétique ou organique
• Recyclage
Conclure un contrat avec un prestataire pour la collecte, le transport et le traitement des déchets
• Faire le point sur le transfert de responsabilités
• Déterminer ce que doit contenir un contrat de gestion des déchets