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     Environnement - Sécurité - Énergie

120 mn chrono pour acquérir les bases des obligations légales en environnement

Classe virtuelle

Code : 8740109

2 heures (11h à 13h)

Tarif : 190 € HT

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Animateur(s)

Marie-Pierre MAÎTRE - SELARL HUGLO LEPAGE & ASSOCIES

Valider sa conformité réglementaire

Qu'est-ce qu'une classe virtuelle ?

La classe virtuelle est un procédé pédagogique innovant permettant une réelle interaction entre le formateur et les participants. A distance, ils interagissent en toute fluidité et évoluent sur une plateforme modulable.

 

Cette formation, proposée intégralement à distance requiert quelques modalités techniques :

• Avoir une sortie audio sur son ordinateur

• Avoir une webcam

Objectifs

• Identifier les principaux textes du droit de l'environnement.

• Comprendre les principes de la conformité réglementaire.

• Déterminer les réglementations applicables à son installation.

Compétences acquises

À l'issue de cette formation, vous saurez identifier les principales réglementations auxquelles votre activité doit se conformer.

Pour qui ?

• Responsables administratifs, financiers, RH, secrétaires généraux…

• Juristes généralistes

• Toute personne souhaitant identifier et comprendre les enjeux et les règles environnementales pesant sur son activité

Prérequis

Connaître l’activité de son entreprise ou organisation et le type de substances utilisées le cas échéant.


Programme

60 minutes pour identifier les principes et les règles encadrant les obligations légales en environnement

• Identifier les principaux textes européens et nationaux établissant les règles en matière de droit de l'environnement

• Définir les principaux domaines du droit de l'environnement : eau, air, déchets, sites et sols pollués

• Comprendre les principes de la réglementation et de la nomenclature ICPE

15 minutes pour s'exercer sur la réglementation applicable à son entité

Les participants mettent en pratique les explications apportées durant les 60 premières minutes et s'exercent à la compréhension des textes réglementaires applicables à leur propre activité

Exercices d'application : identification de la rubrique ICPE à laquelle l'activité de son entreprise est rattachée et des textes associés

45 minutes pour échanger sur les bonnes pratiques et astuces

Partage d'expériences : les enjeux et risques en cas de non conformité environnementale

• La démarche à mettre en œuvre pour s'assurer de la conformité de son entreprise

• Les sanctions et responsabilités encourues


 

 

 
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