Urbanisme - Aménagement - Maîtrise foncière

L'essentiel du droit de l'urbanisme : les documents d'urbanisme

Module e-learning

Code : 27017001

Tarif HT : Module offert avec les cursus listés ci-dessous

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Les modules prérequis (entre 15 et 30 mn environ) sont à consulter avant de participer à un Cursus EFE (formation présentielle) : s'assurer que l'apprenant possède les fondamentaux nécessaires à la formation présentielle et lui permettre d’auto-évaluer ses connaissances. Les modules prérequis sont offerts dès l'inscription au cursus EFE concerné.

Objectifs pédagogiques

Permettre aux apprenants de se positionner quant à leurs connaissances sur le sujet , et les sensibiliser à l'essentiel du droit de l'urbanisme et plus particulièrement aux documents d'urbanisme.

Quiz de positionnement sur l'essentiel du droit de l'urbanisme et plus particulièrement les documents d'urbanisme

SCOT : généralités, élaboration, effets juridiques

PLU : zonage, règlement, effets juridiques, évolution du document

Urbanisme minimum : principe de constructibilité limitée, règlement national d’urbanisme

Carte communale

Documents tenant lieu de PLU

Plan de prévention des risques

Public concerné

Toute personne récemment nommée au sein d'un service urbanisme et aménagement ou d'un service technique
Toute personne dont la fonction exige une bonne connaissance des fondamentaux du droit de l'urbanisme

Liste des formations présentielles pouvant être complétées par ce module e-learning.
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