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      Droit des affaires

Montages d'opérations immobilières

6e édition 2015

Nombre de pages : 432

Prix TTC et Prix FRANCO :
74 €
80 € Frais d'envoi compris

Auteur(s)

Aldo SEVINO
François PETIT

 
 

Les opérations immobilières impliquent la mise en oeuvre de nombreux actes juridiques, administratifs et financiers qui relèvent de domaines de compétences particulièrement étendus, allant de la fiscalité immobilière aux missions d’organisation, de pilotage et de coordination des chantiers par exemple.
Les actes nécessaires à la réalisation d’une opération immobilière qui ont été jusqu’à ce jour présentés de manière segmentée, donnant aux opérateurs immobiliers une vision partielle de leurs tâches, sont rassemblés dans le présent ouvrage.

Pour enfin répondre aux véritables attentes des professionnels de l’immobilier, les auteurs présentent de façon chronologique l’ensemble des outils, concepts et contraintes à maîtriser à chaque étape d’une opération immobilière.
Par souci de clarté, l’ouvrage se propose de revenir sur trois moments clés de l’opération immobilière :
• l’identification et la maîtrise du foncier ;
• l’élaboration d’un projet immobilier depuis les études de faisabilité et de programme jusqu’à la rédaction de projets architecturaux et le dépôt des permis de construire ;
• la réalisation des travaux proprement dits et la commercialisation des ouvrages.
Cette approche systématique et transversale des différentes composantes de l’opération immobilière a été rendue possible par le travail conjoint de rédaction d’un avocat et d’un promoteur immobilier.

 

Le sommaire
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Les auteurs

Aldo Sevino, avocat associé fondateur du Cabinet ASEA, est également Professeur à l’École Nationale des Travaux Publics de l’État (ENTPE) et a exercé pendant 5 ans les fonctions de directeur des affaires juridiques et sociales d’une entreprise de BTP. Il intervient en tant que conseil des collectivités territoriales, des aménageurs, des promoteurs, des entreprises du BTP et des maîtres d’oeuvre et bureaux d’études pour l’ensemble des problématiques juridiques liées aux opérations immobilières (maîtrise foncière, promesse de vente, montage contractuel, droit de l’urbanisme, responsabilité des constructeurs). Il est par ailleurs l’auteur de nombreux articles et ouvrages relatifs au droit des marchés publics et privés de travaux et co-auteur de l’ouvrage Montages immobiliers publics coécrit avec Camille Morcrette et publié aux éditions EFE.


François Petit est ingénieur ESTP (B 80). Après avoir pendant 16 ans occupé différentes responsabilités en tant que constructeur au sein de grands groupes de construction (Eiffage, Vinci) sur Paris et dans le Grand Ouest, il a pendant 12 ans été Directeur Général de Promocil, société de promotion-construction, menant à bien des opérations de logement, d’immobilier d’entreprise, hospitalier ou médicosocial tant en qualité de promoteur que de maître d’ouvrage délégué. Depuis 2011, il a créé la société PASSIFIM dont il est le gérant et qui exerce les activités d’assistance à maîtrise d’ouvrage, de maîtrise d’ouvrage déléguée et de conseil en immobilier.

 
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